Déposée le 18 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.D.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE POSTE DE SECOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-23 du 6 juin 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) P.D.S domicilié(e) Galerie les Gentianes - 73550 - MERIBEL LES ALLUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 203 354 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.
La marque LE POSTE DE SECOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE POSTE DE SECOURS est expirée depuis le 18 avril 2023.
P.D.S a également déposé les autres marques suivantes : LE POSTE
P.D.S., Société à responsabilité limitée - Galerie les Gentianes - 73550 - MERIBEL LES ALLUES - France - SIREN 440203354
Cabinet GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40
Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2013 n°2523741 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-04
Inscription le 6 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°639881 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06
Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussure orthopédiques) , chapellerie, gants (habillement) , foulards, cravates, bonnetterie, chaussettes, chaussures de ski ou de sport, sous-vêments. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, location de films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, perfectionnement sportif, organisation de stages en matière d'éducation, de divertissement et de sport. Services de restauration (alimentation) , hébergement temporaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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